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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
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Nous acceptons les commandes passées par le site ou par e-mail. Les commandes dont le paiement n’est pas suffisant ou les frais de livraison non joints ne seront pas expédiées. Les produits sont disponibles dans la limite des stocks. Nous nous efforçons d’expédier dans les meilleurs délais. Dans le cas de rupture momentanée ou définitive d’un article nous contactons le client afin de lui indiquer la date d’approvisionnement prévue et lui demander son accord ou lui proposer le remboursement (ne pas oublier de mentionner un moyen rapide pour prendre contact sur le bon de commande). Toute commande engage de plein droit l’acceptation de nos conditions générales de vente par l’acheteur.
4 – Prix
Les prix de vente sont indiqués, pour chacun des produits figurant dans le catalogue électronique, en euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison et de transport.
Le prix de vente du produit est celui en vigueur le jour de la commande.
Les frais de livraison et de transports sont mentionnés avant validation de la commande et facturés en supplément sauf lorsque la commande dépasse une somme préalablement annoncée sur la page « Livraison et paiement » du site www.hhcfactory.com.
Ils sont fixés sur le récapitulatif de la commande.
Le montant total dû par le client est indiqué sur la page de confirmation de commande.
En cas de promotion par les prix, www.hhcfactory.com s’engage à appliquer le prix promotionnel à toute commande passée durant la période de la publicité faite pour la promotion.
www.hhcfactory.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au client l’application du prix en vigueur au jour de la commande.
Pour les livraisons dans le DOM TOM : il n’y a pas de TVA mais éventuellement des droits de douanes seront à acquitter.
HHC Factory© livre toute commande à destination de la France métropolitaine, des territoires d’Outre-Mer et du territoire de l’Union Européenne.
HHC Factory© s’engage à livrer les produits dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande par le client, à savoir :
Les frais de livraison sont à la charge du client, sauf lorsque la commande dépasse un montant préalablement déterminé.
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client sur le bon de commande. La livraison est effectuée par :
La remise directe du produit au client par les transporteurs en fonction de la taille de l’objet ;
Par livraison à domicile;
Par retrait en point relais.
Si le colis fait l’objet d’une mise à disposition, il devra être retiré par le client dans un délai de quinze jours à compter de l’avis de mise à disposition. En l’absence de retirement dans le délai indiqué, HHC Factory© peut, après une mise en demeure du client, restée sans effet, procéder au retirement, résoudre de plein droit la commande. Les frais de livraison ne seront pas remboursés, et les éventuels frais de retour mis à la charge du client.
Lorsque le produit est livré à l’adresse indiquée, il appartient au client de vérifier en présence du livreur l’état du produit livré et, le cas échéant, d’émettre des réserves sur le bon de livraison ou sur le récépissé de transport. Si le produit n’est pas conforme à la commande, le client doit adresser une réclamation au vendeur professionnel en vue d’obtenir le remplacement du produit ou éventuellement la résolution de la vente.
Le produit, qui est livré au client par un transporteur choisi par HHC Factory©, voyage aux risques et périls du vendeur. Le risque est transféré à l’acheteur lorsqu’il prend physiquement possession de la marchandise. Les risques de perte ou d’endommagement des biens sont transférés au client au moment où il prend, ou un tiers qu’il a désigné, physiquement possession du bien, sans distinction selon sa nature.
À partir de la livraison effective, la propriété du produit est transférée au client.
Si la livraison n’est pas intervenue dans un délai de 30 jours suivant la date de la commande en ligne, le client peut demander à être remboursé dans un délai de 30 jours. Ce délai ne s’applique pas en cas de force majeure.
Le défaut total de livraison entraîne la résolution de plein droit du contrat de vente et le remboursement du prix payé, incluant les frais de livraison. Un incident de livraison ne sera pas considéré comme un défaut de livraison.
Le prix des produits est exigible en totalité après confirmation de la commande.
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou virement.
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En cas de défaut de paiement de l’intégralité du prix sous dix jours, le contrat sera considéré comme résolu d’office.
En cas d’une éventuelle contestation sur la nature ou la quantité, le client doit former une réclamation amiable auprès de HHC Factory© en nous contactant sur le site.
En cas de litige, l’attribution de compétence est faite aux tribunaux de la juridiction du siège social.
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